MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Les sites acoservices.eu et acos-trust.eu sont édités par :
ACOServices c/o Danny G. Larbouillat SRL
Siège social : Rue du Fond Cattelain, 2 – B-1435 Mont-Saint-Guibert, Belgique
Numéro d'entreprise et de TVA : BE 0461.246.084
Email : info@acoservice.eu
2. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Danny G. Larbouillat, agissant en qualité d'administrateur de la SRL
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par Hostinger
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Phone: +37064503378
Email: domains@hostinger.com
Certains services peuvent être fournis via des plateformes tierces (notamment systeme.io).
4. ACTIVITÉ
ACOServices propose des services de :
* Conseil en cybersécurité, conformité et gestion des risques
* Formations professionnelles
* Accès à des contenus numériques et outils en ligne
* Plateforme de mise en conformité rapide
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus du site (textes, outils, formations, documents, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est interdite.
6. RESPONSABILITÉ
Les informations fournies sur le site sont données à titre informatif.
ACOServices ne garantit pas :
* l'exactitude complète des contenus,
* l'adéquation à une situation spécifique,
* l'obtention de résultats ou conformité réglementaire.
L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations.
7. LIENS EXTERNES ET SERVICES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des services tiers (ex : systeme.io).
ACOServices ne peut être tenue responsable :
* du contenu de ces services,
* de leur fonctionnement,
* des éventuels incidents liés à leur utilisation.
8. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité.
9. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Nivelles (Belgique).